Symantec, Microsoft, Creative et Apple
Symantec attaque Microsoft et Creative attaque Apple [1][2]. Avec ces deux affaires on s'aperçoit que les brevets logiciels ne sont pas à craindre seulement par les petits.
Symantec a attaqué Microsoft en mai pour l'utilisation dans le futur Vista d'une technologie propriété de Veritas. Il s'agirait de Volume Manager, un système de virtualisation de l'espace disque. La procédure risque de retarder encore davantage la sortie de Vista. De son côté Creative attaque Apple pour un brevet violé par l'iPod. Creative pourrait obtenir l'interdiction de vente de l'iPod aux Etats-Unis.
Plus proche des logiciels libres, Redhat fait l'objet d'une action pour l'utilisation du mappage d'objet (Object Relational Mapping) dans Hibernate [3]. L'affaire dépasse largement le cadre de Redhat car le mappage d'objet est abondamment utilisé dans la programmation objet. Et même Bob Jacobsen, un particulier, est poursuivi pour un brevet qui serait violé par son projet JMRI.
Toutes ces procédures, quelles soient fondées ou non, sont coûteuses. Microsoft et Apple tiendront le choc. Ce sera déjà plus dur pour Redhat. Et c'est clairement impossible pour Bob Jacobsen s'il n'est pas aidé. De plus les conséquences potentielles sont telles que les entreprises préfèrent trouver un compromis. Mais Bob Jacobsen ne pourra pas utiliser cette sortie de secours.
Les compromis ont aussi comme conséquence l'arrivée de sociétés dédiées à la "gestion" de brevets. Par exemple Forgent a racheté le brevet JPEG et a déjà "rançonné" des sociétés telles que Sony pour plus de 100 millions de dollars [4].
Ces affaires montrent, et on le savait, que plus on est petit moins on a de chance de survivre financièrement à une procédure, même non fondée. Ensuite le succès de Forgent suggère que le système procédure/compromis va s'amplifier. Enfin, pour terminer sur une note optimiste, ces affaires expliquent pourquoi aujourd'hui même de grandes entreprises souhaitent changer le système de brevets logiciels en place aux Etats-Unis.
[1] http://www.itespresso.fr/une-action-en-justice-intentee-par-symantec-pou...
[2] http://www.itespresso.fr/brevets-creative-attaque-apple-en-justice-15804...
[3] http://technocrat.net/d/2006/6/30/5032/
[4] http://www.itespresso.fr/le-bureau-americain-des-brevets-reexamine-le-ca...